Mentions légales | Les Agences de l'Année

Organisation & exploitation de la marque
CRM sarl créée le 09-02-2005, au capital de 1 947 650,00 €
Gérante : Catherine Comiti
RCS: Nice B 481 138 634
SIRET : 48113863400011
N° TVA intracommunautaire: FR4281138634
Siège social: Château Miramar, bât 33, 2 rue de la Tour de Magnan - 06 000 - Nice, France
IBAN : FR7630056000510051002458473

Propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle de cette "marque de production de service avec procédé exclusif" déposée à l'INPI, du concept, de la méthodologie, de l'identité graphique du logo et des appellations :
"Les Agences de l'Année" et "Grand Prix des Agences de l'Année".
Références des dépôts à l'INPI : National : n°17/4396102, 17/4386101 et N° DSO 2020003584
Propriété intellectuelle de V. Henri-Christian SCHROEDER, créateur & propriétaire non exploitant, selon l'article L712-1 du code de propriété Intellectuelle.

Hébergement
3Mconcept

Création graphique
Petroff - Studio graphique